La vie d'un contrat, que ce soit de vente, de mandat, de prêt ou encore d'entreprise, peut être un chemin semé d'embûches.
Les premiers obstacles peuvent surgir lors de la négociation, de la conclusion et de l'exécution des contrats :
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Des contrats aux clauses ambiguës ou déséquilibrées qui deviennent des bombes à retardement juridiques ;
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Des conditions de paiement mal définies qui génèrent des litiges et des retards ;
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Des garanties insuffisantes qui compliquent le recouvrement en cas de défaillance ;
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Des obligations contractuelles floues qui rendent difficile l'établissement des responsabilités ;
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Des clauses pénales inadaptées ou inexistantes qui limitent vos recours en cas de non-exécution.
En cas d'inexécution, vous devez passer par un système suisse d'exécution forcée, en particulier de poursuites, qui est particulièrement rigoureux et peut avoir des conséquences importantes :
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Une poursuite injustifiée peut rester inscrite pendant des années et compromettre vos projets (location, crédit, emploi) ;
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Les délais légaux sont stricts et leur méconnaissance peut vous faire perdre des droits essentiels ;
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Les procédures d'opposition et de mainlevée suivent des règles précises dont la maîtrise est déterminante ;
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Pour les créanciers, le recouvrement de créances peut s'avérer un parcours d'obstacles sans fin ;
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Les séquestres et saisies peuvent paralyser votre activité ou votre quotidien sans préavis.
Notre Etude met à votre disposition une expertise pointue en droit des contrats et des poursuites, combinant conseils stratégiques et solutions pragmatiques adaptées à votre situation.
Solutions pour une bonne exécution des contrats
Afin d'assurer une bonne vie à votre contrat, BRENCI. Avocat - Conseil - Négociation vous propose :
Dans le cadre de la négociation du contrat :
Analyse précontractuelle :
Évaluation des risques et opportunités avant tout engagement.
Rédaction sur mesure :
Élaboration de contrats clairs et équilibrés (vente, entreprise, mandat, prêt, etc.).
Négociation assistée :
Accompagnement ou représentation lors des discussions avec vos partenaires pour défendre vos intérêts.
Sécurisation des paiements :
Mise en place de garanties adaptées et de conditions de paiement optimales.
Clauses de protection :
Intégration de mécanismes juridiques préventifs (pénalités, résolution des litiges, etc.).
Pour le contrôle de l'exécution contractuelle :
Suivi d'exécution :
Vérification régulière du respect des obligations contractuelles par toutes les parties.
Gestion des incidents :
Intervention rapide en cas de retard ou d'inexécution pour éviter l'escalade.
Mise en demeure efficace :
Rédaction de mises en demeure juridiquement optimisées pour maximiser leur impact.
Renégociation encadrée :
Accompagnement dans la modification des termes contractuels en cours d'exécution.
Résolution anticipée :
Conseil sur les options de sortie d'un contrat problématique avant qu'il ne génère des poursuites.
Solutions pour les créanciers
Pour procéder au recouvrement de votre créance, l'Etude vous propose ce suivi :
Stratégie de recouvrement :
Élaboration d'une approche optimale pour récupérer vos créances rapidement.
Procédures efficaces :
Gestion complète des procédures de poursuite, de mainlevée et de faillite.
Mesures conservatoires :
Mise en œuvre de séquestres et autres mesures pour sécuriser vos créances.
Exécution forcée :
Accompagnement jusqu'à la réalisation des actifs du débiteur.
Solutions pour les débiteurs
BRENCI. Avocat - Conseils - Négociation vous propose :
Réaction immédiate :
Analyse rapide de la poursuite et mise en place d'une stratégie de défense efficace.
Opposition fondée et suivi judiciaire :
Rédaction d'oppositions juridiquement solides pour contester les poursuites injustifiées et suivre votre dossier lors d'une éventuelle procédure judiciaire de recouvrement.
Négociation structurée :
Dialogue avec les créanciers pour trouver des solutions amiables (plans de paiement, remises partielles).
Radiation des poursuites :
Procédures pour faire radier les poursuites injustifiées ou réglées du registre.